Le partenaire du jour

Le SYDESL, acteur de l’énergie en Saône-et-Loire depuis plus de 71 ans.

Situé au cœur de la Saône-et-Loire, le SYDESL, Syndicat Départemental d’Énergie de Saône-et-Loire, œuvre depuis 1947 avec énergie et dévouement pour répondre aux besoins énergétiques des 563 communes rurales et urbaines adhérentes.

Veille nationale

Extraits de ID.Cité, bulletin quotidien de veille juridique et d’informations professionnelles

Actualisation du guide « Marques publiques : comment les protéger ? »

  Généralement associées aux entreprises privées et aux produits et services qu’elles proposent, les marques constituent également un outil stratégique…

Modification d’une méthode dite « Ville Arborée » de projets de végétalisation en espace urbain pour le Label bas carbone.

  Cette décision modifie la méthode « Ville Arborée », applicable aux projets volontaires d’accroissement du couvert arboré dans le…

Maîtriser le commerce et l’artisanat de proximité : le Gouvernement met à disposition un « Kit de l’élu » à destination des communes et intercommunalités

  Afin d’accompagner les élus communaux  et intercommunaux dans l’exercice de leurs compétences en faveur du commerce et de l’artisanat…

Cadre locatif applicable aux casernes de gendarmerie nationale

  Décret n° 2026-1013 du 28 octobre 2026 relatif au cadre locatif applicable aux casernes de gendarmerie nationale >> Ce…

L’actualité des institutions

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