À Valmont-sur-Serein, BÂTIRIVE INGÉNIERIE achève la requalification du centre-bourg

À Valmont-sur-Serein, BÂTIRIVE INGÉNIERIE achève la requalification du centre-bourg La commune de Valmont-sur-Serein* vient de réceptionner les travaux de requalification…

Subventions aux association de plus de 23 000 euros : attention aux conventions d’objectifs et de moyens

Parmi la centaine d’associations subventionnées, une dizaine bénéficie de subventions d’un montant…

Gend’élus : une montée en puissance depuis 2021

Depuis 2021, sous forme d’application et depuis 2025 sous forme de site internet…

Élus locaux : le titre de conseiller spécial ne crée pas de droit indemnitaire

Le Gouvernement est attentif à la pratique de désignation de certains membres de l’assemblée…

Vélis : tout savoir sur ces véhicules qui se font une place entre le vélo et la voiture

Et si les véhicules intermédiaires, aussi appelés « vélis », devenaient un nouveau maillon des…

L’État abandonne la rénovation des écoles et des bâtiments publics des collectivités

Le Gouvernement a décidé de ne pas renouveler le programme ACTEE, qui finance depuis 2019…

Agents publics : possibilité d’exercer à titre accessoire une activité d’assistant familial

Décret n° 2026-1011 du 28 octobre 2026 relatif à la possibilité pour un agent public d’exercer…

Statut de l’élu(e) local(e) : mise à jour d’octobre 2026

Ce document regroupe les dispositions applicables aux maires, adjoints, conseillers municipaux…
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